Document à valeur indicative nulle
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Les présentes mentions légales (ci-après « le Document ») ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles le présent site internet, exploité sous le haut patronage spirituel de Robert (ci-après « le Site »), met à la disposition de tout visiteur (ci-après « l'Utilisateur », « le Lecteur Égaré » ou, selon le contexte, « l'Âme en peine ») un ensemble de contenus, d'informations, d'opinions péremptoires, de cours boursiers fictifs et de photographies de Robert.
Le Document s'applique à l'ensemble des pages du Site, à l'exception de celles situées sur la Lune, lesquelles demeurent soumises à la réglementation lunaire en vigueur, notamment le Décret sélénite n° 1969-VII du 20 juillet relatif à l'alunissage non autorisé et à la collecte de poussière régolithe à des fins non déclarées.
Aucun élément figurant sur le Site ne saurait être interprété comme constituant un conseil juridique, une consultation juridique, un avis juridique, une opinion juridique, un pré-avis juridique, un post-avis juridique, une intuition juridique, un pressentiment à caractère potentiellement normatif, ou tout autre production intellectuelle susceptible d'engager une responsabilité professionnelle réglementée.
Il en va de même, sans que cette liste soit limitative, s'agissant des conseils d'ordre médical, fiscal, financier, nutritionnel, météorologique, amoureux, ornithologique, et équestre. En particulier, le compteur de chevaux mal harnachés figurant sur la page d'accueil ne saurait constituer un diagnostic vétérinaire ni engager la responsabilité civile délictuelle du Site au titre de l'article 1240 du Code civil, quand bien même l'Utilisateur aurait effectivement croisé un tel équidé.
Aucune information publiée sur le Site ne crée, ne modifie, ne suspend ni n'éteint quelque obligation que ce soit dans le chef de l'éditeur, de Robert, de La Kommuno, d'Adam, des roux mentionnés incidemment dans les messages boursiers, ni de toute autre personne physique ou morale, connue ou inconnue, identifiée ou à identifier, existant ou ayant existé, ou dont l'existence reste à ce jour indéterminée.
Le « Point Sourire » coté sur l'Euronext Gaulois ne constitue pas un instrument financier au sens de la directive 2014/65/UE (MIF II). Sa valorisation, son évolution et les messages d'analyse technique afférents sont dépourvus de toute valeur informative, prédictive ou spéculative, et ne sauraient fonder une décision d'investissement, de désinvestissement, de réinvestissement, ou de contemplation passive du carnet d'ordres.
Par dérogation expresse à l'ensemble des stipulations qui précèdent, les contenus du Site publiés, consultés, téléchargés ou simplement songés depuis la surface de la Lune sont susceptibles de constituer des obligations juridiquement contraignantes au regard du droit coutumier sélénite, tel qu'il résulte des usages et pratiques consolidés depuis l'absence totale d'activité humaine permanente sur ce satellite.
L'Utilisateur consultant le Site depuis un établissement lunaire, une base orbitale, ou tout engin spatial évoluant dans la zone d'influence gravitationnelle de la Lune est instamment invité à consulter un juriste compétent en droit de l'espace extra-atmosphérique, domaine régi notamment par le Traité sur les principes régissant les activités des États en matière d'exploration et d'utilisation de l'espace extra-atmosphérique du 27 janvier 1967, ainsi que par les principes généraux de la bonne foi tels qu'ils sont reconnus par les nations civilisées et, le cas échéant, par les nations dont le degré de civilisation reste à établir.
Le Site est édité à titre purement récréatif, contemplatif et, à l'occasion, cathartique. Les « hot takes » (ou « chaudes prises ») publiées n'engagent que leur auteur et ne prétendent en aucun cas à l'objectivité, à l'exhaustivité, à la pertinence, à la cohérence interne, ni même à une forme minimale de sérieux. Elles constituent des œuvres de l'esprit au sens de l'article L. 112-1 du Code de la propriété intellectuelle, pour autant que ledit esprit ait bien voulu se manifester au moment de leur rédaction.
Les recettes publiées sur le Site n'ont fait l'objet d'aucun test en conditions réelles, d'aucune validation par une autorité sanitaire compétente, et d'aucune dégustation préalable par un jury indépendant. L'éditeur décline toute responsabilité en cas de résultat culinaire décevant, d'indigestion, de rupture conjugale consécutive à un repas raté, ou de déclassement du Point Sourire qui en résulterait.
L'ensemble des contenus figurant sur le Site — textes, poèmes, cours boursiers fantaisistes, photographies de Robert et données relatives aux chevaux mal harnachés — sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, extraction, transformation ou exploitation, totale ou partielle, sans l'autorisation expresse et préalable de l'éditeur, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il est en outre précisé que le pigeon nantais évoqué dans la section « Créations » bénéficie d'une protection morale renforcée au titre de sa contribution involontaire à la littérature contemporaine. Toute instrumentalisation dudit pigeon à des fins commerciales, politiques ou de communication institutionnelle est expressément prohibée.
De manière générale, rien sur ce site n'est à prendre au sérieux. Rien. Pas même la présente clause, laquelle, paradoxalement, est la seule à mériter une lecture attentive, ce qui la rend intrinsèquement suspecte. L'Utilisateur est seul juge de la profondeur à laquelle il souhaite s'engager dans cette contradiction.
L'éditeur ne saurait être tenu responsable des conséquences directes, indirectes, accessoires, consécutives, morales, immorales, amorales ou simplement bizarres de la consultation du Site, y compris mais sans s'y limiter : la perte de productivité, l'attachement excessif au personnage de Robert, la contraction d'une opinion tranchée sur la valeur boursière du Point Sourire, ou le développement d'une sensibilité particulière au sort des équidés mal harnachés.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français, sous réserve des dispositions impératives du droit sélénite visées à l'article 4. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis, à défaut d'accord amiable obtenu autour d'un americano, à la juridiction compétente du lieu où Robert veille, lequel n'a pas été précisément localisé à ce jour.
En cas de conflit entre les présentes mentions légales et la réglementation applicable sur la Lune, cette dernière primera, conformément au principe lex posterior derogat priori, pour autant que la Lune soit effectivement postérieure, question qui, de l'avis des géologues lunaires, mérite d'être posée avec humilité.